Généralités

• L’origine et les objectifs de la norme
• Les principes de la norme
• Le calendrier de mise en place
• Présentation du compte de résultat et du bilan IFRS 17
• Une nouvelle notion : les groupes de contrats

Trois modèles de comptabilisation

• Le modèle général Building Block Approach (BBA)
  • Présentation des BE
  • Ajustement pour risques
  • Marge de service contractuelle et reconnaissance progressive du résultat
  • Courbe des taux
  • Onérosité
  • Option OCI
  • Date de reconnaissance et constitution des groupes de contrats
  • Traitement des frais d’acquisition
• Le modèle Premium Allocation Approach (PAA)
  • Une simplification sous conditions du modèle général
• Le modèle Variable Fee Approach (VFA)
  • Cas des contrats d’assurance avec participation directe aux bénéfices
• Comparaison de la norme IFRS 17 avec Solvabilité II

Les cessions de réassurance

• Risques d’incohérence avec les contrats bruts de réassurance
• Traitement de l’onérosité d’un groupe de traités de réassurance
• Notion de composante d’investissement
• Commissions fixes et variables
• Primes de reconstitution