Programme de la formation
Introduction et contexte réglementaire
- Définition de l’approche par transparence ou « look-through approach »
- Titres concernés par l’approche par transparence
- Règlement délégué 2015/35 (Article 84)
- Orientation EIOPA 14/171 « Orientations sur l’approche par transparence »
La gestion opérationnelle de la transparisation
- Approches possibles (transparisation complète, allocation cible du fond, proxy, action type 2)
- Gestion des fonds de fonds et niveaux de transparence
- Application de la correcte stratégie de transparisation en lien avec
- l’impact au niveau du SCR marché
- le principe de proportionnalité
- les contraintes liées aux délais de reporting
- Utilisation de la transparisation dans l’ORSA
La qualité des données
- Responsabilité de la qualité des données
- Gestion de la multitude des sources
- Le format TPT (Tripartite Template) et le besoin de standardisation
- Automatisation nécessaire du traitement des données
Le reporting
- L’état S.06.03 (Organismes de placement collectif (OPC) – Approche par transparence)
- Contrôles avec les états S.06.01 (Résumé des actifs) et S.06.02 (Liste des actifs)